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Marques déposées par DE LESCURE FABIEN
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DOMAINE DES LABOURONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES LABOURONS
DE LESCURE FABIEN

Numéro de dépôt :
1502082
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES LABOURONS

Déposée le 1 décembre 1988 par DE LESCURE FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES LABOURONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE LESCURE FABIEN, domicilié(e) LES LABOURONS, 69820 FLEURIE (dossier no 2131076) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE LESCURE FABIEN domicilié(e) (dossier no 2131076) - France.

La marque DOMAINE DES LABOURONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES LABOURONS est expirée depuis le 1 décembre 2008.

DE LESCURE FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la FRETIERE , DOMAINE DE LA BOURONIERE , DOMAINE DE LA BOURONIERE


DE LESCURE FABIEN - LES LABOURONS, 69820 FLEURIE (dossier no 2131076) - France


M. DE LESCURE FABIEN - (dossier no 2131076) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1998 n°2131076 - Publication au BOPI 1998-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vin A.O.C. provenant de l exploitation exactement désignée: Domaine des Labourons